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Contacts associés
Paul TALBOURDET
Guillaume TOUTTEE
 
Opérations récentes
De Pardieu Brocas Maffei conseil de MMA dans le cadre de la cession au Groupe Caisses d'Epargne de sa part de 35% dans Ecureuil IARD
Assurances
 
L'activité Assurances de DE PARDIEU BROCAS MAFFEI couvre toutes opérations se rattachant au secteur de l’assurance, de la réassurance, de la bancassurance et de l’assurance-crédit tant en conseil qu’en contentieux.

L'équipe Assurances intervient ainsi conjointement avec les équipes Fusions et Acquisitions - Droit des Sociétés et Droit Fiscal dans le cadre d’acquisitions et de rapprochements (fusions, partenariats stratégiques) de sociétés d’assurances ou de courtiers ; elle intervient également avec les équipes Banque, Finance & Marchés de Capitaux dans le cadre d’opérations de bancassurance et d’ingénierie financière faisant intervenir un assureur ou un réassureur (y compris des opérations de titrisation). Dans le cadre de ses activités contentieuses, l'équipe intervient conjointement avec les équipes Contentieux - Arbitrage et Droit Pénal des Affaires.

DE PARDIEU BROCAS MAFFEI représente plusieurs des principales compagnies françaises d'assurance et de réassurance ainsi que des entreprises d'assurance et de réassurance étrangères. L'équipe Assurances de DE PARDIEU BROCAS MAFFEI est l’interlocuteur privilégié de correspondants étrangers de premier plan, principalement anglo-saxons (London Market).



PRINCIPAUX DOMAINES D'INTERVENTION


Réglementation
  • agrément

  • transfert de portefeuilles

  • établissement et libre prestation de services en droit communautaire

  • agents généraux et courtiers

Contrats (Branches Iard, Vie, Groupe)
  • conseil sur la rédaction et l'interprétation des contrats

  • contentieux en matière d’assurance et de réassurance

  • contentieux de la responsabilité des assurés et de la garantie des assureurs

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